habitat-urbanisme-voirie

Le PLU (plan local d'urbanisme)

Révisions allégées 4-9 et 4-10 du PLU

Document disponible en cliquant ICI (en ligne le vendredi 20 juillet 2018).

 
Ligne bleue

PLU : révision allégée n°4-9

- Réunion de concertation du 15/11/2017. Compte rendu de la réunion disponible en cliquant ICI.

- Réduction du corridor central. Document disponible en cliquant ICI.

- Délibérations 2.1.102. Révision 4-9. Disponible en cliquant ICI.

 

PLU : révision allégée n°4-10

- Réunion du 15/11/2017. Compte-rendu de la réunion. Disponible en cliquant ICI.

- Réduction d'une partie de trame EBC. Document disponible en cliquant ICI.

- Délibérations 2.1.103. Révision allégée 4-10. Disponible en cliquant ICI.

 

Pour nous écrire : 

 
Ligne bleue

1) Dossier révision allégée 4-9

 

a) Dossier d'enquête publique.

- Notice complémentaire. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

- Révision allégée n°4-9. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

 

b) Délibérations.

- Délibération du 2 octobre 2017. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

- Délibération du 26 février 2018. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

 

c) Avis PPA et autorité environnementale.

- Avis CCI. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

- Avis chambre d'agriculture. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

- Avis conseil départemental. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

- Avis INAO. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

- Avis LSOA. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

- Récépissé MRAe. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

 

Divers

Compte rendu - Exament conjoint. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

 

2) Dossier révision allégée 4-10

 

a) Dossier d'enquête publique

- Révision allégée. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

 

b) Délibérations

- Délibération du 2 octobre 2017. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

- Délibération du 26 février 2018. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

 

c) Avis PPA et autorité environnementale.

- Avis CCI. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

- Avis chambre d'agriculture. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

- Avis conseil départemental. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

- Avis LSOA. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

- Récépissé MRAe. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

 

Divers

Compte rendu - Exament conjoint. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

 

3) Formalités

- Arrêté de mise à l'enquête. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

- Avis d'enquête. Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août).

 

4) Avis reçus au cours de l'enquête

 

5) Avis CDNPS

- Document disponible en cliquant ICI (disponible le 20 août)

 
Ligne bleue
 
 
Ligne bleue

Documents urbanisme

 
Abonnez-vous à nos alertes météo

Alerte météo Email

Combien font 20 + 14 ? (chiffre)